Le juge aux affaires familiales (JAF) du tribunal judiciaire et ses compétences d'après le code de l'organisation judiciaire ou COJ
Lire la suiteLa profession d'Avocat, une grande profession toujours aussi prestigieuse : cursus, déontologie, honoraires, responsabilité, annuaire par spécialités/spécialisations, portraits etc
Lire la suiteLa notion d'incapacité de travail ou incapacité totale de travail en droit pénal (IT ou ITT) à ne pas confondre avec les différentes incapacités en droit de la sécurité sociale et du travail
Lire la suiteLe contrat : définition ancienne et nouvelle selon le Code civil
Lire la suiteQue faire lorsque le créancier refuse le paiement du débiteur? La mise en demeure
Lire la suiteLes droits des piétons et leur protection selon le code de la route et la loi Badinter de 1985
Lire la suiteLe harcèlement sexuel ou moral dans la fonction publique d'après le code général de la fonction publique ou CGFP
Lire la suiteLa ratification d'un acte selon le Code civil : le cas de 7 articles par ordre croissant de numérotation dans le Code civil
Lire la suiteLes cas d'ouverture à cassation : dans quels cas peut-on former un pourvoi en cassation devant le Conseil d'État ou la Cour de cassation?
Lire la suiteMusique et droits d'auteurs ainsi que la différence entre droit d'auteur et copyright + CPI + SACEM + contrefaçon
Lire la suiteJURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE sur les FORUMS LéGAVOX.FR et JURISTUDIANT.COM
Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques car je n'ai pas d'assurance de responsabilité civile pour ce type d'activité.
La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux éTUDIANTS.
PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice et PDF, de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Capacité en Droit ou en Licence de Droit.
Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 en Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.