Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

Juriste généraliste bénévole sur les Forums Légavox et Juristudiant. Précorrecteur bénévole par emails et OpenOffice de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit. 43 articles/billets rédigés et plus de 1090 billets didactiques comprenant des textes juridiques et/ou des hyperliens, recherchés, sélectionnés et choisis par mes soins, dirigeant vers des sites, blogs, podcasts ou vidéos juridiques. Pour une recherche par mot sur une page Internet, presser la touche Ctrl et taper sur la touche F de votre clavier : une fenêtre s'ouvre en haut à droite de votre écran, taper dedans votre mot puis taper sur Entrée pour faire défiler. Bienvenue et bonne navigation!

Jurisprudence

Publié le 12/06/23 Vu 580 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Le cadre et le dispositif juridique français relatifs aux influenceurs

Le cadre et le dispositif juridique français relatifs aux influenceurs dont le nombre est d'environ 150 000 en France en 2023

Lire la suite
Publié le 27/05/23 Vu 1 128 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Les compétences du juge aux affaires familiales ou JAF, en matière de concubinage

Les compétences du juge aux affaires familiales ou JAF, en matière de concubinage

Lire la suite
Publié le 10/05/23 Vu 766 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Procédure civile pratique d'appel : la valeur des "dire et juger", "constater"

Procédure civile pratique d'appel : la valeur des "dire et juger", "constater" voire "supprimer" : les errements jurisprudentiels d'arrêts peu importants du fait de leur non publication

Lire la suite
Publié le 08/05/23 Vu 623 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Le certificat médical à fournir pour le placement sous tutelle d'un majeur

Le certificat médical à fournir pour le placement sous tutelle d'un majeur : les difficultés liées à la production du certificat médical circonstancié ou CMC

Lire la suite
Publié le 01/05/23 Vu 980 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
L'agent sportif et l'avocat en droit du sport ont des points communs et des différences

L'agent sportif et l'avocat en droit du sport ont des points communs et des différences : l'article L222-7 du code du sport

Lire la suite
Publié le 26/04/23 Vu 1 151 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Droit des successions : la pétition d'hérédité

Droit des successions : la pétition d'hérédité ou comment faire reconnaître sa qualité d'héritier vis-à-vis des autres héritiers

Lire la suite
Publié le 20/04/23 Vu 921 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Droit des infirmiers diplômés d'État libéraux ou IDEL : cabinet, plaque murale, bail etc

Droit des infirmiers diplômés d'État libéraux ou IDEL : cabinet, plaque murale, bail, préavis etc

Lire la suite
Publié le 25/02/23 Vu 3 645 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Les mesures d'ordre intérieur ou MOI sont insusceptibles de recours

Les mesures d'ordre intérieur ou MOI sont insusceptibles de recours juridictionnel mais leur périmètre est de plus en plus restreint ce qui fait que le contentieux est de plus en plus fréquent devant le juge administratif : TA, CAA, CE

Lire la suite
Publié le 18/02/23 Vu 1 028 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La preuve de la convention d'honoraires d'avocat : jurisprudence

La preuve de la convention d'honoraires d'avocat : jurisprudence : Cour de cassation, civile, Chambre civile 2, 9 février 2023, 21-10.622, Publié au bulletin

Lire la suite
Publié le 14/02/23 Vu 1 131 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La cession d'un bail rural par le preneur avec l'accord du bailleur

La cession d'un bail rural par le preneur avec l'accord du bailleur : jurisprudences et explications

Lire la suite
Rechercher
A propos de l'auteur
Blog de Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

JURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE  sur les Forums Légavox et Juristudiant.

Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques pour des raisons de responsabilité civile.

La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux étudiants.

PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice, de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit.

Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 de Droit à BAC+4 acquis en 2000.

Thèmes de publications
Retrouvez-nous sur les réseaux sociaux et sur nos applications mobiles