Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

Juriste généraliste bénévole sur les Forums Légavox et Juristudiant. Précorrecteur bénévole par emails et OpenOffice de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit. 43 articles/billets rédigés et plus de 1090 billets didactiques comprenant des textes juridiques et/ou des hyperliens, recherchés, sélectionnés et choisis par mes soins, dirigeant vers des sites, blogs, podcasts ou vidéos juridiques. Pour une recherche par mot sur une page Internet, presser la touche Ctrl et taper sur la touche F de votre clavier : une fenêtre s'ouvre en haut à droite de votre écran, taper dedans votre mot puis taper sur Entrée pour faire défiler. Bienvenue et bonne navigation!

Juin 2023

Publié le 12/06/23 Vu 580 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Le cadre et le dispositif juridique français relatifs aux influenceurs

Le cadre et le dispositif juridique français relatifs aux influenceurs dont le nombre est d'environ 150 000 en France en 2023

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Publié le 10/06/23 Vu 688 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La législation et la réglementation relatives aux stupéfiants en France

La législation et la réglementation relatives aux stupéfiants en France : aspects pénaux, CBD, CBD SHOP, chanvre, pharmacies, cannabis, THC, thérapeutique, récréatif etc...

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Publié le 08/06/23 Vu 437 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Les recours offerts à la victime d'un dommage causé par un produit défectueux

Les recours offerts à la victime d'un dommage causé par un produit défectueux : les réponses du Code civil

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Publié le 06/06/23 Vu 918 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
L'attestation de témoin et la procédure civile : le formalisme à respecter

Les attestations de témoins dans le cadre d'un procès civil : le formalisme à respecter ainsi que les règles de fond + accès au formulaire cerfa

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Publié le 06/06/23 Vu 768 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Le recouvrement de certaines aides sociales sur la succession du défunt

Le recouvrement de certaines aides sociales sur la succession du défunt ou de cujus

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Publié le 06/06/23 Vu 1 268 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La distinction entre l'attestation et le titre de propriété immobilière

La distinction entre l'attestation et le titre de propriété immobilière : droit civil, notarial et fiscal

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Publié le 06/06/23 Vu 726 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Droit des successions : la gestion du passif successoral

Droit des successions : la gestion du passif successoral selon le Code civil

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Publié le 06/06/23 Vu 744 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
L'action ou la demande reconventionnelle en décharge d'une dette successorale

Droit des successions : l'action ou la demande reconventionnelle en décharge d'une dette successorale

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Publié le 06/06/23 Vu 1 018 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Droit des successions : l'acceptation à concurrence de l'actif net ou ACAN

Droit des successions : l'acceptation à concurrence de l'actif net ou ACAN

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Publié le 05/06/23 Vu 1 132 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
L'acceptation tacite d'une succession : l'article 782 du Code civil

L'acceptation tacite d'une succession : l'article 782 du Code civil : prudence!

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A propos de l'auteur
Blog de Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

JURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE  sur les Forums Légavox et Juristudiant.

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PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice, de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit.

Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 de Droit à BAC+4 acquis en 2000.

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