Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

Juriste généraliste bénévole sur les Forums Légavox et Juristudiant. Précorrecteur bénévole par emails et OpenOffice de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit. 42 articles/billets rédigés et plus de 1110 billets didactiques comprenant des textes juridiques et/ou des hyperliens, recherchés, sélectionnés et choisis par mes soins, dirigeant vers des sites, blogs, podcasts ou vidéos juridiques. Pour une recherche par mot sur une page Internet, presser la touche Ctrl et taper sur la touche F de votre clavier : une fenêtre s'ouvre en haut à droite de votre écran, taper dedans votre mot puis taper sur Entrée pour faire défiler. Bienvenue et bonne navigation!

Droit des successions

Publié le 26/07/23 Vu 942 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
L'indivision successorale : règles de gestion, début et fin de l'indivision

L'indivision successorale : règles de gestion, début et fin de l'indivision

Lire la suite
Publié le 17/07/23 Vu 1 249 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Droit pénal fiscal : la mauvaise foi et la déclaration de succession

Droit pénal fiscal : la mauvaise foi et la déclaration de succession

Lire la suite
Publié le 30/06/23 Vu 637 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Le pacte Dutreil en droit civil des successions et en droit fiscal

Le pacte Dutreil en droit civil des successions et en droit fiscal : article 787 B du code général des impôts ou CGI

Lire la suite
Publié le 29/06/23 Vu 564 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Aspects fiscaux du droit des successions : l'actif taxable et le passif

Aspects fiscaux du droit des successions : l'actif taxable et le passif

Lire la suite
Publié le 26/06/23 Vu 622 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Le Family Buy Out ou FBO : la transmission d'entreprise familiale

Le Family Buy Out ou FBO : la transmission d'entreprise familiale : aspects juridiques et fiscaux

Lire la suite
Publié le 24/06/23 Vu 1 492 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
L'évaluation d'un bien lors d'un rapport à succession : article 860 du Code civil

L'évaluation d'un bien lors d'un rapport à succession : article 860 du Code civil

Lire la suite
Publié le 16/06/23 Vu 748 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Droit des successions : le mandat judiciaire et le mandat conventionnel et autres

Droit des successions : le mandat judiciaire et le mandat conventionnel et autres

Lire la suite
Publié le 06/06/23 Vu 790 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Le recouvrement de certaines aides sociales sur la succession du défunt

Le recouvrement de certaines aides sociales sur la succession du défunt ou de cujus

Lire la suite
Publié le 06/06/23 Vu 1 323 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La distinction entre l'attestation et le titre de propriété immobilière

La distinction entre l'attestation et le titre de propriété immobilière : droit civil, notarial et fiscal

Lire la suite
Publié le 06/06/23 Vu 734 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Droit des successions : la gestion du passif successoral

Droit des successions : la gestion du passif successoral selon le Code civil

Lire la suite
Rechercher
A propos de l'auteur
Blog de Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

JURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE  sur les Forums Légavox et Juristudiant.

Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques pour des raisons de responsabilité civile.

La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux étudiants.

PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice, de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit.

Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 de Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.

Thèmes de publications
Retrouvez-nous sur les réseaux sociaux et sur nos applications mobiles