Articles pour la catégorie : organisateurs

Articles des blogs juridiques pour la catégorie : organisateurs

Responsabilité des associations sportives : les règles du jeu survivent au coup de sifflet final
Responsabilité des associations sportives : les règles du jeu survivent au coup de sifflet final
Publié le 30/10/18 par Maître Valérie Augros

La responsabilité d’une association sportive a été retenue quand bien même l’incident se serait produit à l’issue d’une rencontre.

Natation, soupçons de dopage, Conseil d'Etat
Natation, soupçons de dopage, Conseil d'Etat
Publié le 28/08/17 par SCP Arents-Trennec avocats

Le Conseil d'Etat a rejeté le recours du manager du Cercle des Nageurs de Marseille contre la sanction d'exercer ses fonctions à la suite de son refus d'autoriser un contrôle anti-dopage de ses nageuses : explications juridiques.

Snow-park : attention danger…
Snow-park : attention danger…
Publié le 14/03/17 par Maître Valérie Augros

La victime d’une chute en ski doit prouver la faute de l’exploitant du domaine skiable, si elle veut engager sa responsabilité.

Sortie en ski : l’accompagnateur d’un groupe d’adolescents doit signaler les dangers
Sortie en ski : l’accompagnateur d’un groupe d’adolescents doit signaler les dangers
Publié le 01/03/17 par Maître Valérie Augros

L’accompagnateur d’un groupe de ski est tenu d’informer des dangers éventuels présents sur la piste.

L’organisateur de sauts à l’élastique est tenu d’une obligation de sécurité de résultat
L’organisateur de sauts à l’élastique est tenu d’une obligation de sécurité de résultat
Publié le 24/01/17 par Maître Valérie Augros

La Cour de Cassation vient de considérer que l’organisateur de sauts à l’élastique était tenu d’une obligation de sécurité de résultat.

Président d’association, une fonction à risques ?
Président d’association, une fonction à risques ?
Publié le 25/11/14 par Maître Claudia CANINI

Bien que les associations disposent d’une liberté d’organisation et de fonctionnement statutaire, il faut rappeler les dispositions légales et jurisprudentielles qui régissent la responsabilité des dirigeants et des associations.

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