Nombre d'associations sportives cherchent à diversifier leurs ressources et recourent notamment pour cela au mécénat. Toutefois, les règles encadrant ce type de soutien sont souvent méconnues.
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Articles des blogs juridiques pour la catégorie : droit du sport
Association sportive et mécénat : les règles à connaître
Pari sportif perdu : peut-on engager la responsabilité d’un sportif ?
Un parieur déçu peut-il valablement engager la responsabilité d’un sportif s’il estime que celui-ci lui a fait perdre son pari ?
Une sanction disciplinaire sportive non motivée peut être annulée
De nombreux acteurs du sport se voient infliger des sanctions disciplinaires par leur fédération. Néanmoins il est possible de les faire annuler, notamment pour défaut ou insuffisance de motivation.
Econométrie du football : l’argent fait-il tout dans le championnat français ?
Petit mémoire sur le lien entre investissements et résultats sportifs
Droit du foot : DNCG, rétrogradation, une procédure favorable aux clubs ?
La procédure DNCG/appel/CNOSF, s’avère plutôt favorable aux clubs menacés de rétrogradation administrative ou rétrogradés par la DNCG. La tolérance juridique compense la rigueur comptable initiale.
Droit du football : Rétrogradation, DNCG, CNOSF : comment ça marche ?
A chaque intersaison, le « gendarme financier » du football prononce diverses sanctions contre les clubs français, dont la rétrogradation. Qu’est-ce que la DNCG ? Quelles sont les voies de recours ? .
La procédure de conciliation CNOSF en matière de contentieux sportifs
La procédure de conciliation du Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF) est un préalable obligatoire avant tout recours contentieux en matière sportive.
Une fédération internationale peut-elle interdire à un sportif de participer à une compétition qu'elle ne reconnaît pas ?
La réaction de l'UEFA suite à l’annonce de la Super Ligue rappelle le litige entre la Fédération internationale de patinage et deux patineurs sanctionnés pour avoir participé à des compétitions que l'ISU ne reconnaissait pas
Quelle responsabilité en cas d'accident lors du trajet d'un baptême de plongée?
La cour de cassation se prononce sur l'obligation de sécurité pesant sur l'organisateur d'une activité sportive, ici d'un baptême de plongée.
Sortie en ski : l’accompagnateur d’un groupe d’adolescents doit signaler les dangers (suite et fin)
La Cour de Cassation se prononce encore sur l’obligation d’informer les skieurs du groupe, d’autant plus lorsque ceux-ci sont des adolescents, des dangers présents sur la piste.
