Articles pour la catégorie : droit en général

Articles des blogs juridiques pour la catégorie : droit en général

Droit des stablecoins : enjeux et perspectives juridiques
Droit des stablecoins : enjeux et perspectives juridiques
Publié le 26/01/25 par Yanis MOUHOU

Le droit des stablecoins soulève des questions fondamentales concernant la régulation financière, la responsabilité des émetteurs et l'impact sur les systèmes monétaires traditionnels.

Les nouvelles infractions liées à l'intelligence artificielle
Les nouvelles infractions liées à l'intelligence artificielle
Publié le 26/01/25 par Yanis MOUHOU

Ce domaine, est un défi pour le droit pénal dans les années à venir. Il s’agit de garantir la sécurité et l'équité dans un monde où les technologies autonomes jouent un rôle de plus en plus central.

Crypto-actifs et mouvements militaires
Crypto-actifs et mouvements militaires
Publié le 25/01/25 par Yanis MOUHOU

La question de l'utilisation de crypto-actifs par les différents mouvements militaires, soulève des enjeux juridiques et géopolitiques majeurs. Cet article en évoque les grandes lignes

Pour la création d'une cour pénale internationale numérique
Pour la création d'une cour pénale internationale numérique
Publié le 25/01/25 par Yanis MOUHOU

L'essor de l'écosystème des crypto-monnaies, la puissance des échanges numériques, soulève des nouveaux enjeux de criminalité, ainsi que de nouvelles réponses juridiques mondiales.

De la criminalité dans le métavers
De la criminalité dans le métavers
Publié le 25/01/25 par Yanis MOUHOU

Le développement du métavers soulève des nouveaux enjeux en matière de criminalité et de réponse pénale. Cet article évoque ce sujet contemporain.

De la notion de crime financier international
De la notion de crime financier international
Publié le 25/01/25 par Yanis MOUHOU

Cet article évoque les principaux enjeux et perspectives relatifs aux crimes financiers internationaux

De l'application du droit pénal aux crypto-actifs
De l'application du droit pénal aux crypto-actifs
Publié le 25/01/25 par Yanis MOUHOU

La multiplication des vols et séquestrations dans le monde des crypto-actifs soulève des enjeux de sécurité et de réponse juridique nouvelle. Voici un panorama des principales infractions pénales.

Droit des memecoins ; enjeux et perspectives juridiques
Droit des memecoins ; enjeux et perspectives juridiques
Publié le 23/01/25 par Yanis MOUHOU

Les memecoins, bien qu'amusants, posent des défis significatifs en termes de transparence, de régulation et de protection contre les abus. Cet article évoque les principaux enjeux juridiques.

Saisie-attribution banque : tout ce qu’il faut savoir pour agir efficacement
Saisie-attribution banque : tout ce qu’il faut savoir pour agir efficacement
Publié le 22/01/25 par NICOLAS Avocat

La saisie-attribution par une banque est une procédure permettant à un créancier de récupérer les sommes, qu'il lui revienne, directement sur le compte bancaire du débiteur.

La constitution d'une réserve fédérale en Bitcoin aux Etats-Unis
La constitution d'une réserve fédérale en Bitcoin aux Etats-Unis
Publié le 20/01/25 par Yanis MOUHOU

La puissance du Bitcoin et la volonté du nouveau président américain élu de constituer une réserve fédérale en Bitcoin apporte de nouvelles opportunités juridiques et économiques aux Etats-Unis.

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