Un titre de séjour vie,une carte de résident, ou un certificat de résidence, sont susceptibles d’être retirés aux étrangers qui ne se conforment pas au respect de l’Ordre public Français ou aux conditions d’octroi. Le Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers ou CESEDA, mais aussi le cas échéant, les conventions bilatérales applicables, restent un point de référence pour apprécier les situations au cas par cas.( exemple accords bilatéraux conclus entre la France et le pays de la nationalité concernée, ( Algériens, Tunisiens, Marocains, ressortissants de certains États d'Afrique.) Dès la notification de retrait du titre , l'étranger,en situation irrégulière doit réagir immédiatement pour opposer ses arguments de fait et de droit susceptibles de favoriser la révision de l'administration. Je n’aborderai pas dans cet article, le refus de délivrance ou de renouvellement du titre , suite à une demande faite en préfecture, (parfois pris après l’obtention d’un avis de la commission de séjour). Je me cantonnerai au retrait pur et simple d’un titre déjà obtenu , intervenu suite à un fait nouveau. Après avoir exposé, les situations de retrait, j’envisagerai les conséquences et les recours pour aboutir au maintien sur le territoire.
