Articles pour la catégorie : droit du sport

Articles des blogs juridiques pour la catégorie : droit du sport

le contrat elite dans le football
le contrat elite dans le football
Publié le 03/09/15 par SPORT ET DROIT

le contrat elite et le joueur de football professionnel

Les dessous juridiques du conflit opposant la FFF à la LFP
Les dessous juridiques du conflit opposant la FFF à la LFP
Publié le 07/08/15 par Maître Laurent Fellous

La compréhension du litige opposant la LFP à la FFF nécessite d'aborder : - les prérogatives respectives du Conseil d'Administration de la LFP et du Comité Exécutif de la FFF ; - ses fondements juridiques ; - les problèmes juridiques posés au Conseil d'Etat.

LA PROPRIÉTÉ DES JOUEURS DE FOOTBALL
LA PROPRIÉTÉ DES JOUEURS DE FOOTBALL
Publié le 13/02/15 par SPORT ET DROIT

La propriété de certains joueurs de football peut elle appartenir à des sociétés au lieu d'appartenir à un club?

Président d’association, une fonction à risques ?
Président d’association, une fonction à risques ?
Publié le 25/11/14 par Maître Claudia CANINI

Bien que les associations disposent d’une liberté d’organisation et de fonctionnement statutaire, il faut rappeler les dispositions légales et jurisprudentielles qui régissent la responsabilité des dirigeants et des associations.

CDD d'usage utilisés par les clubs sportifs, rupture et rémunération
CDD d'usage utilisés par les clubs sportifs, rupture et rémunération
Publié le 16/11/14 par Laurent LATAPIE Avocat

Un contrat à durée déterminée d'usage utilisé en milieu sportif peut il être dénoncé entre deux saisons? exemple d'un club de handball, précisions sur la rémunération, les frais de transport et le travail dissimulé,

Un skieur averti en vaut deux...
Un skieur averti en vaut deux...
Publié le 23/04/14 par Maître Valérie Augros

Sport: les règles de conduite applicables à la pratique du ski

Dérapage sur une plaque de verglas : responsabilité de la station
Dérapage sur une plaque de verglas : responsabilité de la station
Publié le 23/04/14 par Maître Valérie Augros

Dérapage sur une plaque de verglas : responsabilité de la station de ski

Quelles sont les causes d'exonération ou d'atténuation de responsabilité civile applicables au sport
Quelles sont les causes d'exonération ou d'atténuation de responsabilité civile applicables au sport
Publié le 16/01/14 par Docteur Karim ADYEL

les causes d'exonération de la responsabilité civile en matière sportive.

SPORT CYCLISTE: vie privée versus dopage, une dure lutte!
SPORT CYCLISTE: vie privée versus dopage, une dure lutte!

Jeannie Longo-Ciprelli avait déposé un recours contre des décisions la plaçant dans le groupe cible des sportifs contrôlés. Le Conseil d'Etat a rejetté son recours. Pourquoi?

La législation des paris sportifs en matière de tennis et ses enjeux légaux
La législation des paris sportifs en matière de tennis et ses enjeux légaux
Publié le 24/11/13 par Docteur Karim ADYEL

Les paris sportifs et leurs aspects légaux en matière de tennis.

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