Articles pour la catégorie : droit du sport

Articles des blogs juridiques pour la catégorie : droit du sport

Sortie en ski : l’accompagnateur d’un groupe d’adolescents doit signaler les dangers
Sortie en ski : l’accompagnateur d’un groupe d’adolescents doit signaler les dangers
Publié le 01/03/17 par Maître Valérie Augros

L’accompagnateur d’un groupe de ski est tenu d’informer des dangers éventuels présents sur la piste.

L’organisateur de sauts à l’élastique est tenu d’une obligation de sécurité de résultat
L’organisateur de sauts à l’élastique est tenu d’une obligation de sécurité de résultat
Publié le 24/01/17 par Maître Valérie Augros

La Cour de Cassation vient de considérer que l’organisateur de sauts à l’élastique était tenu d’une obligation de sécurité de résultat.

Tribune sur le Droit du Sport
Tribune sur le Droit du Sport
Publié le 14/11/16 par Docteur Karim ADYEL

Tribune sur le droit du sport

Rupture sans juste cause et responsabilité solidaire du nouveau club : le cas Diarra
Rupture sans juste cause et responsabilité solidaire du nouveau club : le cas Diarra

Outre des sanctions sportives, le joueur Lassana Diarra a été condamné à payer au Lokomotiv Moscou la somme de 10 million d’euros à titre de dédommagement pour rupture de son contrat de travail sans juste cause conformément à l’article 17 du Règlement FIFA du Statut et du transfert de joueur. Cependant, le club russe réclame au club de l'Olympique de Marseille le paiement de l’intégralité de la condamnation prononcée à son encontre. Mais en a t'il le droit et sur quel fondement ?

Comment interpréter la "clause sous-seing privé" conclue entre Lassana Diarra et l'OM ?
Comment interpréter la
Publié le 10/06/16 par Maître Laurent Fellous

Parallèlement à la signature d’un contrat de quatre ans avec l'Olympique de Marseille (OM) en juillet 2015, Lassana Diarra a signé un second contrat, sous-seing privé, avec ce même club, non homologué par la Ligue de Football Professionnel (LFP). Devant le souhait du joueur de se fonder sur ce second contrat, ou avenant, pour quitter ce club, sans indemnité de transfert, à chaque intersaison, l’OM devrait vraisemblablement arguer de son absence d’effet, au regard, notamment, des dispositions de la Charte du football professionnel. Il conviendra, dès lors, d’étudier les voies de recours ouvertes au joueur, en cas de litige.

Euro 2016 : une compétition sans hooligans ?
Euro 2016 : une compétition sans hooligans ?
Publié le 10/06/16 par Mikaël Benillouche

L'Euro 2016 de football est une compétition sportive majeure : 51 matchs dans 10 stades différents ; 24 nations ; ... . Toutefois, les pouvoirs publics ont-ils fait en sorte d'éviter tout acte de hooliganisme ?

L’appréciation de la faute dans un accident de ski
L’appréciation de la faute dans un accident de ski
Publié le 13/05/16 par Maître Valérie Augros

Illustration de l’appréciation de la faute d’un skieur impliqué dans une collision en ski : le recours adéquat aux règles de conduite de la FIS.

Le cas Serge AURIER et le droit du Travail
Le cas Serge AURIER et le droit du Travail
Publié le 16/03/16 par SPORT ET DROIT

procédure disciplinaire et sanctions prévues par la charte du football professionnel

Le SC Bastia remporte sa bataille judiciaire contre la LFP
Le SC Bastia remporte sa bataille judiciaire contre la LFP
Publié le 14/03/16 par Maître Laurent Fellous

Selon l'arrêt rendu par la Cour administrative d'appel de Marseille, en date du 29 février 2016, la suspension de terrain entre dans le champ d'application de l'article 24 de la loi 2000-321 du 12 avril 2000.

La gestion des clubs sportifs
La gestion des clubs sportifs
Publié le 30/09/15 par Docteur Karim ADYEL

La gestion des clubs sportifs au Maroc

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