Articles pour la catégorie : droit du sport

Retour sur une décision confirmant la responsabilité de la station suite à la chute d’un jeune skieur sur une piste.

En dépit d'un développement exponentiel, le statut de l'eSport demeure flou. Il convient, dès lors, de s'intéresser à la qualification juridique de l'eSport.

Le Conseil d'Etat a rejeté le recours du manager du Cercle des Nageurs de Marseille contre la sanction d'exercer ses fonctions à la suite de son refus d'autoriser un contrôle anti-dopage de ses nageuses : explications juridiques.

Bien qu’en constant développement, le statut d’Avocat Mandataire Sportif demeure méconnu d’une grande partie des acteurs du sport. Cet article a pour objectif de présenter cette activité.

La structuration des fédérations sportives sont propices à la pratique des actes de corruption

La victime d’une chute en ski doit prouver la faute de l’exploitant du domaine skiable, si elle veut engager sa responsabilité.

Mise à pied conservatoire dans le Rugby professionnel et droit du travail

L’accompagnateur d’un groupe de ski est tenu d’informer des dangers éventuels présents sur la piste.

La Cour de Cassation vient de considérer que l’organisateur de sauts à l’élastique était tenu d’une obligation de sécurité de résultat.

Tribune sur le droit du sport