Articles pour la catégorie : droit en général

Articles des blogs juridiques pour la catégorie : droit en général

Droit du vendeur d’obtenir la nullité de la vente aux enchères d’une œuvre en cas de doute sur son auteur et d’erreur sur sa valeur imputable à une société de ventes aux enchères volontaires
Droit du vendeur d’obtenir la nullité de la vente aux enchères d’une œuvre en cas de doute sur son auteur et d’erreur sur sa valeur imputable à une société de ventes aux enchères volontaires
Publié le 30/01/25 par Anthony BEM

Un vendeur peut-il obtenir l’annulation de la vente aux enchères de son bien en cas de doute sur son auteur et d’erreur sur sa valeur imputable à la société de ventes aux enchères volontaires ?

Le trafic international d'armes
Le trafic international d'armes
Publié le 30/01/25 par Yanis MOUHOU

Le développement de ce trafic a appelé une réponse internationale juridique et diplomatique.

La criminalité en bande organisée
La criminalité en bande organisée
Publié le 30/01/25 par Yanis MOUHOU

La criminalité en bande organisée demande une réponse adaptée et coordonnée au niveau national et international.

Les enjeux juridiques du trafic de stupéfiants
Les enjeux juridiques du trafic de stupéfiants
Publié le 30/01/25 par Yanis MOUHOU

Le trafic de stupéfiants est une infraction complexe et multiforme qui implique des enjeux tant juridiques que sociaux

Les principales jurisprudences en matière de blanchiment d'argent
Les principales jurisprudences en matière de blanchiment d'argent
Publié le 30/01/25 par Yanis MOUHOU

Les principales jurisprudences en matière de blanchiment d’argent ont façonné la répression de cette infraction en clarifiant les éléments constitutifs et en élargissant la portée de l'incrimination

Les principales jurisprudences en matière d'escroquerie
Les principales jurisprudences en matière d'escroquerie
Publié le 30/01/25 par Yanis MOUHOU

Les jurisprudences en matière d’escroquerie ont contribué à renforcer la répression de cette infraction et à préciser les critères permettant de caractériser le délit.

Les principales jurisprudences en matière de trafic d'objets d'art
Les principales jurisprudences en matière de trafic d'objets d'art
Publié le 30/01/25 par Yanis MOUHOU

Les jurisprudences en matière de trafic d'objets d'art ont grandement contribué à la répression de cette activité criminelle et à la protection du patrimoine culturel mondial.

Les principales jurisprudences en matière de terrorisme
Les principales jurisprudences en matière de terrorisme
Publié le 30/01/25 par Yanis MOUHOU

Les jurisprudences en matière de terrorisme ont grandement contribué à l'évolution du droit pénal international et national.

Le procès du 11 septembre 2001
Le procès du 11 septembre 2001
Publié le 30/01/25 par Yanis MOUHOU

L’affaire du 11 septembre 2001 a profondément modifié le paysage juridique mondial, avec des répercussions sur la manière dont le droit international et le droit pénal national abordent le terrorisme

Le procès du 13 Novembre 2015
Le procès du 13 Novembre 2015
Publié le 30/01/25 par Yanis MOUHOU

Le procès du 13 novembre 2015 a été un événement judiciaire d'une portée immense, tant par son ampleur que par les questions juridiques complexes qu’il a soulevé

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