Articles pour la catégorie : droit des nouvelles technologies

Articles des blogs juridiques pour la catégorie : droit des nouvelles technologies

Responsabilité des Plateformes de Commerce : Intermédiaires ou Vendeurs ?
Responsabilité des Plateformes de Commerce : Intermédiaires ou Vendeurs ?
Publié le 21/03/25 par Murielle Cahen

Avec l'avènement de l'ère numérique, les plateformes en ligne ont connu une croissance exponentielle, offrant aux utilisateurs un accès sans précédent à l'information, aux services et aux interactions sociales

Les messages haineux en ligne
Les messages haineux en ligne
Publié le 21/03/25 par Murielle Cahen

L'ère numérique a engendré une révolution sans précédent dans nos modes de communication, rendant la diffusion d'informations instantanée et accessible à un large public.

Dénigrement, contrefaçon et concurence
Dénigrement, contrefaçon et concurence
Publié le 14/11/24 par Murielle Cahen

Le dénigrement commercial constitue un sujet d'une délicatesse particulière, engendrant une multitude de questions tant sur le plan juridique qu'éthique dans le domaine des affaires.

CREATION DE FAUX PROFIL, PHISHING
CREATION DE FAUX PROFIL, PHISHING
Publié le 14/11/24 par Murielle Cahen

Les infractions servant de base légale à la répression de la cybercriminalité ont toutes pour point commun d’utiliser les systèmes et réseaux numériques

Contrefaçon : point de départ de la prescription en cas de délit
Contrefaçon : point de départ de la prescription en cas de délit
Publié le 14/11/24 par Murielle Cahen

La contrefaçon est un sujet complexe qui concerne la violation des droits de propriété intellectuelle, tels que les droits d'auteur, les marques déposées et les brevets

Comment éviter de se faire harceler / diffamer sur Internet
Comment éviter de se faire harceler / diffamer sur Internet
Publié le 14/11/24 par Murielle Cahen

À l'ère numérique, où l'accès à internet est devenu incontournable, les femmes sont confrontées à des défis uniques en matière de harcèlement et de diffamation en ligne.

A-t-on le droit de photographier des inconnus ?
A-t-on le droit de photographier des inconnus ?
Publié le 14/11/24 par Murielle Cahen

La question de la photographie d'inconnus dans l'espace public, qui semble à première vue relever d'une simple pratique artistique ou journalistique, s'avère en réalité être un sujet d'une grande complexité.

Neurorights : Protéger l'esprit à l'ère des neurotechnologies
Neurorights : Protéger l'esprit à l'ère des neurotechnologies
Publié le 27/03/24 par Blog de Le Bouard Avocats Versailles

Découvrez l'importance des neurorights, visant à établir un cadre de droits humains pour le cerveau et l'esprit.

Directive NIS 2 : un nouveau mécanisme pour renforcer la cybersécurité en Europe
Directive NIS 2 : un nouveau mécanisme pour renforcer la cybersécurité en Europe
Publié le 26/03/24 par Blog de Le Bouard Avocats Versailles

En vigueur depuis 2016,la Directive (NIS) est l'un des principaux piliers de la stratégie de cybersécurité de l'Union européenne. La directive NIS 2 doit être transposée dans le droit français d'ici à octobre 2024.

Rééquilibrage du marché numérique : l'impact du DMA
Rééquilibrage du marché numérique : l'impact du DMA
Publié le 21/03/24 par Blog de Le Bouard Avocats Versailles

Découvrez comment le Digital Markets Act transforme le marché numérique européen, favorisant l'équité et la concurrence. Lisez notre analyse approfondie.

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