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Articles des blogs juridiques

Droit de l'hôtellerie de luxe, enjeux juridiques
Droit de l'hôtellerie de luxe, enjeux juridiques
Publié le 03/02/25 par Yanis MOUHOU

Le droit de l’hôtellerie de luxe combine des principes classiques du droit civil et commercial avec des spécificités liées à l’excellence des prestations offertes

Les grandes métropoles américaines
Les grandes métropoles américaines
Publié le 03/02/25 par Yanis MOUHOU

Les grandes métropoles américaines sont des centres dynamiques d’innovation, mais elles sont également confrontées à une multitude de défis juridiques

Les grandes métropoles européennes
Les grandes métropoles européennes
Publié le 03/02/25 par Yanis MOUHOU

Les grandes métropoles européennes, en tant qu’espaces urbains complexes et dynamiques, doivent naviguer dans un environnement juridique en constante évolution.

Droit des relations internationales entre la france et l'algérie
Droit des relations internationales entre la france et l'algérie
Publié le 03/02/25 par Yanis MOUHOU

Les relations internationales entre la France et l'Algérie continuent d'évoluer dans un cadre juridique complexe, façonné par l’histoire coloniale,

Le fonctionnement juridique des paradis fiscaux
Le fonctionnement juridique des paradis fiscaux
Publié le 03/02/25 par Yanis MOUHOU

Les paradis fiscaux continueront de jouer un rôle important dans l’économie mondiale, en offrant des avantages fiscaux aux investisseurs

Droit des sociétés dans les paradis fiscaux
Droit des sociétés dans les paradis fiscaux
Publié le 03/02/25 par Yanis MOUHOU

Les paradis fiscaux continuent de jouer un rôle important dans le droit des sociétés internationales, offrant des avantages fiscaux et juridiques significatifs

l'action individuelle d'un copropriétaire
l'action individuelle d'un copropriétaire
Publié le 03/02/25 par Maître Joan DRAY

Le contentieux de la copropriété comporte une dualité entre les actions individuelles qui se rattachent aux droits et obligations individuels et les actions collectives qui concernent les intérêts collectifs de la copropriété.

clause d'habitation bourgeoise et AIRBNB
clause d'habitation bourgeoise et AIRBNB
Publié le 03/02/25 par Maître Joan DRAY

Certains copropriétaires ont pu obtenir, en mairie, un changement d’usage de leur lot sur le fondement de l’article L 631-7 du code de la construction et de l’habitation ,

Rémunération variable : cadre juridique et bonnes pratiques en 2025
Rémunération variable : cadre juridique et bonnes pratiques en 2025
Publié le 03/02/25 par Blog de Le Bouard Avocats Versailles

Découvrez les règles encadrant la rémunération variable, ses modalités d’attribution et les précautions à prendre pour éviter tout litige.

Droit des relations internationales entre la france et le bresil
Droit des relations internationales entre la france et le bresil
Publié le 03/02/25 par Yanis MOUHOU

Les relations entre la France et le Brésil reposent sur une base juridique dynamique

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Me. HADDAD

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