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Articles des blogs juridiques

Loyauté du manager sportif et vie personnelle
Loyauté du manager sportif et vie personnelle
Publié le 02/12/24 par Me Jérémy DUCLOS

Dans un arrêt rendu le 23 octobre 2024 (n° 23-18.381), inédit, la chambre sociale de la Cour de cassation s’est intéressée à la question de l’obligation de loyauté du manager sportif à l’épreuve des faits tirés de sa vie personnelle.

le choix du notaire et de l'avocat dans une succession
le choix du notaire et de l'avocat dans une succession
Publié le 02/12/24 par Le Droit successoral

Choisir soigneusement notaire et avocat spécialisés est essentiel pour gérer efficacement une succession.

Les remises gracieuses en matière fiscale
Les remises gracieuses en matière fiscale
Publié le 02/12/24 par Maître Arnaud SOTON

Les remises gracieuses

Liquidation judiciaire : la charge de la preuve de la faute de négligence
Liquidation judiciaire : la charge de la preuve de la faute de négligence
Publié le 01/12/24 par Maître Joan DRAY

Les procédures collectives peuvent donner lieu à des sanctions à l’encontre des commerçants

La révocation des dirigeants de filiales : enjeux et implications juridiques
La révocation des dirigeants de filiales : enjeux et implications juridiques
Publié le 28/11/24 par Blog de Le Bouard Avocats Versailles

Quels sont les enjeux juridiques de la révocation des dirigeants dans des sociétés liées : justifications, abus, recours et bonnes pratiques à adopter.

Meublé de tourisme : statut juridique et fiscalité (2024)
Meublé de tourisme : statut juridique et fiscalité (2024)
Publié le 28/11/24 par Assistant-juridique.fr

La location de meublés de tourisme est soumise à des règles spécifiques, en partie modifiées par la loi de finances pour 2024.

Héritiers réservataires, attention à votre déshéritement
Héritiers réservataires, attention à votre déshéritement
Publié le 27/11/24 par Murielle Cahen

Le domaine du droit des successions revêt une importance singulière, tant sur le plan personnel que sur le plan patrimonial.

Les dettes de quasi-usufruit sont -elles déductibles ?
Les dettes de quasi-usufruit sont -elles déductibles ?
Publié le 27/11/24 par Murielle Cahen

La loi de finances pour l’année 2024 marque une étape significative dans l’évolution du droit fiscal français, en introduisant l’article 774 bis au sein du Code général des impôts.

qu’est-ce qu’une réduction de corps ?
qu’est-ce qu’une réduction de corps ?
Publié le 27/11/24 par Murielle Cahen

La question des rites funéraires, omniprésente dans la diversité des cultures humaines, constitue un acte hautement symbolique et essentiel, tant pour honorer la mémoire des défunts .

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