La victime d’un accident de la circulation, d’une chute, d'un choc violent, peut souffrir d’une lésion cérébrale, d’un traumatisme crânien qui est parfois cause de pathologies lourdes...
Articles des blogs juridiques pour la catégorie : droit pénal
La victime d’un accident de la circulation, d’une chute, d'un choc violent, peut souffrir d’une lésion cérébrale, d’un traumatisme crânien qui est parfois cause de pathologies lourdes...
En Rhône-Alpes, un motard est impliqué dans un accident sur deux....
Tout motard ou conducteur de deux roues se trouve particulièrement exposé aux conséquences physiques d’un accident de la route.
Le tribunal correctionnel de Paris a condamné Patrick Balkany 4 ans de prison ferme avec mandat de dépôt et sa femme Isabelle à 3 ans de prison sans mandat de dépôt pour fraude fiscale. A également été prononcée une peine d'inéligibilité.
La réparation des préjudices corporels ne se limite pas aux handicaps fonctionnels de la victime d'un accident corporel.
Les trottinettes sont désormais de plus en plus utilisées, si bien qu'elles le sont la cause de nombreux accidents de la circulation en constante hausse...
IL EST IMPORTANT DE SAVOIR QU'UN ACCIDENT AVEC DOMMAGES CORPORELS SURVENU DANS LE CADRE D'UNE ACTIVITÉ SPORTIVE FERA LE PLUS SOUVENT L'OBJET D'UNE INDEMNISATION...
Un piéton, lorsqu’il est victime d'un accident de la circulation, bénéficie du droit automatique à réparation.
SI VOUS ÊTES VICTIME D’UN DOMMAGE CORPOREL, IL CONVIENT DE SAVOIR CE QUE RECOUVRE LA RÉPARATION DE VOTRE PRÉJUDICE.
DEUX HYPOTHÈSES NÉCESSITENT D'ÊTRE DISTINGUÉES À LA SUITE D'UN ACCIDENT DE CHASSE : QUE LE TIERS À L'ORIGINE DE L'ACCIDENT DE CHASSE SOIT OU NON IDENTIFIÉ.