Articles pour la catégorie : droit pénal

Articles des blogs juridiques pour la catégorie : droit pénal

La plainte pénale de la victime et sa procédure
La plainte pénale de la victime et sa procédure
Publié le 22/09/19 par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

La plainte pénale de la victime ou partie civile et sa procédure étape par étape : articles 85 et suivants du code de procédure pénale ou CPP

Droit pénal général : les éléments constitutifs de l'infraction
Droit pénal général : les éléments constitutifs de l'infraction
Publié le 21/09/19 par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

Droit pénal général : les éléments constitutifs de l'infraction

Faut-il créer une la loi contre les violences conjugales ?
Faut-il créer une la loi contre les violences conjugales  ?
Publié le 20/09/19 par Gillioen Alexandre

Les violences conjugales sont un sujet d'actualité. Le gouvernement parle d'un grenelle pour lutter contre les violences conjugales. Mais est-ce qu'une réforme de la loi pénale est nécessaire ?

Les particularités de l'indemnisation du traumatisme crânien et des lésions cérébrales
Les particularités de l'indemnisation  du traumatisme crânien et des lésions cérébrales
Publié le 20/09/19 par Me Samuel CORNUT

La victime d’un accident de la circulation, d’une chute, d'un choc violent, peut souffrir d’une lésion cérébrale, d’un traumatisme crânien qui est parfois cause de pathologies lourdes...

L'accident de moto en Rhône-Alpes
L'accident de moto en Rhône-Alpes
Publié le 19/09/19 par Me Samuel CORNUT

En Rhône-Alpes, un motard est impliqué dans un accident sur deux....

L'INDEMNISATION DE L'ACCIDENT DE MOTO
L'INDEMNISATION DE L'ACCIDENT DE MOTO
Publié le 18/09/19 par Me Samuel CORNUT

Tout motard ou conducteur de deux roues se trouve particulièrement exposé aux conséquences physiques d’un accident de la route.

Le procès Balkany : justice exemplaire ou vengeance publique ?
Le procès Balkany : justice exemplaire ou vengeance publique ?
Publié le 16/09/19 par Mikaël Benillouche

Le tribunal correctionnel de Paris a condamné Patrick Balkany 4 ans de prison ferme avec mandat de dépôt et sa femme Isabelle à 3 ans de prison sans mandat de dépôt pour fraude fiscale. A également été prononcée une peine d'inéligibilité.

L'INDEMNISATION DU PRÉJUDICE ESTHÉTIQUE
L'INDEMNISATION DU PRÉJUDICE ESTHÉTIQUE
Publié le 16/09/19 par Me Samuel CORNUT

La réparation des préjudices corporels ne se limite pas aux handicaps fonctionnels de la victime d'un accident corporel.

L'INDEMNISATION DU CONDUCTEUR D'UNE TROTTINETTE VICTIME D'UN ACCIDENT
L'INDEMNISATION DU CONDUCTEUR D'UNE TROTTINETTE VICTIME D'UN ACCIDENT
Publié le 16/09/19 par Me Samuel CORNUT

Les trottinettes sont désormais de plus en plus utilisées, si bien qu'elles le sont la cause de nombreux accidents de la circulation en constante hausse...

L'INDEMNISATION DES ACCIDENTS DU SPORT
L'INDEMNISATION DES ACCIDENTS DU SPORT
Publié le 13/09/19 par Me Samuel CORNUT

IL EST IMPORTANT DE SAVOIR QU'UN ACCIDENT AVEC DOMMAGES CORPORELS SURVENU DANS LE CADRE D'UNE ACTIVITÉ SPORTIVE FERA LE PLUS SOUVENT L'OBJET D'UNE INDEMNISATION...

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