Articles

Articles des blogs juridiques

Arrêt de travail : comprendre ses obligations et envoi à l'employeur
Arrêt de travail  : comprendre ses obligations et envoi à l'employeur
Publié le 03/06/24 par Blog de Le Bouard Avocats Versailles

Comprendre l'envoi et la transmission de l'arrêt de travail à votre employeur et respecter les délais légaux.

Annulation d’un contrat de site web AXECIBLES signé par un avocat
Annulation d’un contrat de site web AXECIBLES signé par un avocat
Publié le 02/06/24 par PROCESCIAL AVOCAT

Les avocats ne sont pas à l’abri de contrats abusifs (arnaques) mais ils sont protégés par le code de la consommation.

Combien coûte un détective privé ?
Combien coûte un détective privé ?
Publié le 01/06/24 par DETECTIVE PRIVE NORD

A quels honoraires s'attendre lorsqu'on a recours au service d'une agence de détective privés? Une question récurrente et légitime concernant les services d'un métier peu connu.

Les dernières actualités des associations - 3 juin 2024
Les dernières actualités des associations - 3 juin 2024
Publié le 31/05/24 par Assistant-juridique.fr

Voici les dernières actualités juridiques concernant le secteur associatif.

Faux en écriture, mécanique et robotisé.
Faux en écriture, mécanique et robotisé.
Publié le 31/05/24 par LFD Criminalistique

Les nouvelles technologies ont mis à disposition des faussaires de dispositifs d’un nouveau genre, tels l’imprimante 3D, le traceur et le bras robotisé, qui permettent la reproduction du graphisme humain avec une précision inégale.

Auto-entrepreneur et salarié : Peut-on cumuler les deux statuts ?
Auto-entrepreneur et salarié : Peut-on cumuler les deux statuts ?
Publié le 31/05/24 par Blog de Le Bouard Avocats Versailles

Découvrez le cumul possible entre le statut d'auto-entrepreneur et salarié, ses avantages, obligations légales et conditions spécifiques.

Le futur des arrêts de travail : entre économies gouvernementales et impacts sociaux
Le futur des arrêts de travail : entre économies gouvernementales et impacts sociaux
Publié le 31/05/24 par Blog de Le Bouard Avocats Versailles

Les réformes envisagées pour réduire les coûts des arrêts de travail, impactés par la pandémie et les enjeux économiques actuels.

Banque - Opérations de paiements non autorisées ou mal exécutées
Banque - Opérations de paiements non autorisées ou mal exécutées
Publié le 30/05/24 par Pierre DECLERCQ Avocat

Lorsque la responsabilité de la banque est engagée en raison d’opérations de paiements non autorisées ou mal exécutées, seul s’applique le régime de responsabilité prévu aux articles L.133-18 à L.133-24 du code monétaire et financier.

Liquidation de l’indivision entre époux séparés de biens, comment ça marche ?
Liquidation de l’indivision entre époux séparés de biens, comment ça marche ?
Publié le 30/05/24 par Laurent LATAPIE Avocat

Quelles sont les modalités de calcul des créances pouvant exister entre les époux séparés de biens dans le cadre de la liquidation de leur droit sur l’actif indivis ?

Margaux Pierredon, une experte du droit commercial en Corse
Margaux Pierredon, une experte du droit commercial en Corse
Publié le 30/05/24 par Mon Droit & Mes Libertés

Le droit commercial est une branche essentielle du droit privé qui régit les actes de commerce et les relations entre commerçants.

Image Banderole Conseil-juridique.net

Consultez un avocat

www.conseil-juridique.net
Me. HADDAD

Droit du travail

2666 avis

209 € Consulter
Me. BEM

Droit du travail

1434 avis

249 € Consulter
Image Banderole Conseil-juridique.net

Consultez un avocat

www.conseil-juridique.net
Me. HADDAD

Droit du travail

2666 avis

209 € Consulter
Me. BEM

Droit du travail

1434 avis

249 € Consulter