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Articles des blogs juridiques

Les méthodes de reconstitution des recettes.
Les méthodes de reconstitution des recettes.
Publié le 26/09/24 par Maître Arnaud SOTON

Les méthodes de reconstitution des recettes.

Ce que vous devez savoir à propos de la procédure d’organisation des élections du CSE
Ce que vous devez savoir à propos de la procédure d’organisation des élections du CSE
Publié le 26/09/24 par Légavox - Actualités

Initié par une réforme du droit du travail en 2018, le Comité Social et Économique (CSE) s’est généralisé dans les entreprises de plus de 11 salariés.

Responsabilité de la banque dans l’octroi d’un financement de la vente et de la pose de panneaux solaires
Responsabilité de la banque dans l’octroi d’un financement de la vente et de la pose de panneaux solaires
Publié le 26/09/24 par Maître Joan DRAY

Il est de jurisprudence que , dans un contrat de crédit affecté, le prêteur, banquier, qui commet une faute lors de la libération des fonds ne peut prétendre au

Les dernières actualités des entreprises - 26 septembre 2024
Les dernières actualités des entreprises - 26 septembre 2024
Publié le 25/09/24 par Assistant-juridique.fr

Voici les dernières actualités concernant les entreprises.

Le reclassement professionnel d'un salarié : comprendre la procédure et ses enjeux
Le reclassement professionnel d'un salarié : comprendre la procédure et ses enjeux
Publié le 24/09/24 par Blog de Le Bouard Avocats Versailles

Découvrez le processus de reclassement du salarié, ses fondements juridiques, ses étapes clés et les obligations de l’employeur.

Comment gérer les risques psychosociaux en entreprise
Comment gérer les risques psychosociaux en entreprise
Publié le 23/09/24 par Consilium Investigation

La gestion des risques psychosociaux (RPS) est un enjeu majeur pour les entreprises. Les RPS sont souvent liées à la charge de travail, aux relations interpersonnelles ou à l’organisation du travail.

Quand peut-on réclamer des pénalités de retard ?
Quand peut-on réclamer des pénalités de retard ?
Publié le 23/09/24 par Assistant-juridique.fr

Dès le premier jour de dépassement de l’échéance, un professionnel vous doit automatiquement des pénalités de retard, ainsi qu'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement.

Les dernières actualités des associations - 23 septembre 2024
Les dernières actualités des associations - 23 septembre 2024
Publié le 22/09/24 par Assistant-juridique.fr

Voici les dernières actualités concernant le secteur associatif.

La pré-médiation, une médiation autonome et durable
La pré-médiation, une médiation autonome et durable
Publié le 21/09/24 par noo-médiation

La médiation classique intervient lorsque le conflit est né et a déjà potentiellement abimé les relations. Chez noo, nous avons fait le partie d'intervenir bien plus tôt et de ne pas attendre que le forêt s'embrase.

Roole : Une solution complète pour les automobilistes en quête de sécurité et de mobilité
Roole : Une solution complète pour les automobilistes en quête de sécurité et de mobilité
Publié le 20/09/24 par Légavox - Actualités

Dans un monde où l'automobile est essentielle à notre quotidien, la santé et l'efficacité sur la route sont des priorités pour les conducteurs.

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