C’est devenu un bruit de fond de notre quotidien. Un son que l’on redoute presque plus que l’alerte info d’un journal télévisé : la sonnerie du téléphone portable, affichant un numéro inconnu.
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Articles des blogs juridiques
Appels intempestifs : comment le consentement va changer la donne
Vidéo sur YouTube : comment demander son retrait si elle vous dérange ?
Au cœur du vertige numérique, où chaque clic peut sculpter des destins ou pulvériser des réputations, une question hante les tribunaux du monde entier : qui contrôle le récit de nos vies à l’ère des plateformes omnipotentes ?
Concurrence déloyale : où s’arrête l’inspiration et où commence la faute ?
La liberté d’imiter constitue le prolongement naturel de la liberté d’entreprendre : nul ne peut se voir interdire, de proposer des produits inspirés de ceux de ses concurrents
Droit à l’oubli : Les patrons aussi peuvent-ils tourner la page en ligne
Le droit à l’oubli numérique, constitue un pilier majeur de la protection de la vie privée
Internet et jeunes : quels dangers, quelles protections ?
À l’aube de la révolution numérique, le monde a connu une transformation sans précédent, où l'Internet s'est imposé comme un outil omniprésent dans nos vies quotidiennes
Une IA générative peut-elle être accusé de diffamation en cas de fausses informations ?
L’essor des intelligences artificielles génératives, telles que ChatGPT, fait émerger de nouveaux défis en matière de responsabilité juridique
Bail commercial : que faire en cas de loyers et charges impayés ?
En présence d'un défaut de paiement de sommes dues en vertu d'un contrat de bail commercial ou de tout autre manquement, de quelque nature que ce soit, aux dispositions contractuelles,
Evaluation des salariés sur des critères comportementaux : elle doit reposer sur des critères précis, objectifs et pertinents (cass. soc. 15/12/25n 22-10.716)
C’est ce qu’affirme la cour de cassation dans un arrêt du 15 octobre 2025 (22-20.716) publié au bulletin.
Annulation d'un vol pour cause de surréservation : quels sont mes droits en France ?
Connaître les droits applicables en France permet d’agir efficacement, d’obtenir une indemnisation à la hauteur du préjudice et de mieux comprendre les obligations imposées aux transporteurs aériens dans ce contexte particulier.
Squat : que faire en cas d'occupation illégale?
En présence d'un squat , la procédure administrative accélérée peut jouer et permettre d'agir sans recours préalable au juge.
