Articles pour la catégorie : droit du travail

Articles des blogs juridiques pour la catégorie : droit du travail

Esport : à la frontière du Droit du Sport
Esport : à la frontière du Droit du Sport
Publié le 14/04/25 par Ergo Avocats

Cet article explore le paysage juridique de l'e-sport en France, un domaine en pleine expansion mais dont l'encadrement légal reste limité : le décalage entre l'essor de l'e-sport et la faiblesse des structures juridiques existantes.

Taux AT-MP 2025 : une entrée en vigueur décalée qui interpelle les employeurs
Taux AT-MP 2025 : une entrée en vigueur décalée qui interpelle les employeurs
Publié le 01/04/25 par Blog de Le Bouard Avocats Versailles

Les taux AT/MP 2025 s’appliqueront dès le 1er mai, sans effet rétroactif. Impact sur la paie et la réduction générale des cotisations.

Clauses restrictives dans un plan de sauvegarde de l'emploi : rappel à l'ordre de la Cour de cassation
Clauses restrictives dans un plan de sauvegarde de l'emploi : rappel à l'ordre de la Cour de cassation
Publié le 26/03/25 par Blog de Le Bouard Avocats Versailles

Une clause de PSE ne peut priver un salarié de son droit au recours. La Cour de cassation rappelle les limites posées à ce type de dispositif.

CDDU : le décret n° 2025-263 du 21 mars 2025 autorise les CDDU pour l’économat des armées (EDA) à l’étranger
CDDU : le décret n° 2025-263 du 21 mars 2025 autorise les CDDU pour l’économat des armées (EDA) à l’étranger
Publié le 25/03/25 par CHHUM AVOCATS Paris Nantes Lille

Le décret du 21 mars 2025 complète la liste des secteurs d'activité dans lesquels il est possible de recourir au contrat à durée déterminée d'usage.

La surveillance salariale à l’épreuve du RGPD
La surveillance salariale à l’épreuve du RGPD
Publié le 21/03/25 par Murielle Cahen

À l'heure où le numérique transforme notre manière de travailler et où le télétravail devient la norme, le sujet de la surveillance des employés par les employeurs émerge comme une problématique juridique d'une importance cruciale

Étude 2025 sur les tendances du Contract Management : l’IA, la gestion des talents et la conjoncture économique au cœur des préoccupations des contract managers
Étude 2025 sur les tendances du Contract Management : l’IA, la gestion des talents et la conjoncture économique au cœur des préoccupations des contract managers
Publié le 28/01/25 par Légavox - Actualités

Étude 2025 sur les tendances du Contract Management : l’IA, la gestion des talents et la conjoncture économique au cœur des préoccupations des contract managers.

Remise en main propre d’une lettre de licenciement : cadre légal
Remise en main propre d’une lettre de licenciement : cadre légal
Publié le 28/01/25 par Blog de Le Bouard Avocats Versailles

Comment sécuriser la remise d’une lettre de licenciement, éviter tout litige et garantir la validité de la procédure.

Accident de trajet : droits des salariés et démarches à suivre
Accident de trajet : droits des salariés et démarches à suivre
Publié le 18/11/24 par Blog de Le Bouard Avocats Versailles

Quels sont les droits et démarches en cas d'accident de trajet, cet événement entre domicile et travail, et les distinctions avec l'accident du travail.

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